Ouvrages individuels

La gestion du comportement du détenu : Essai de droit pénitentiaire

Publication de la thèse entièrement remaniée et mise à jour.
Editions L'Harmattan, collection Logiques juridiques, 1998.

Longtemps, il n'a pas été possible de parler d'un véritable droit pénitentiaire en raison des faiblesses de cette discipline. Ces faiblesses jouaient un rôle déterminant dans le maintien de l'ordre et la maîtrise des comportements des détenus. Depuis quelques années, des progrès importants ont été réalisés. L'intérêt des chercheurs, sociologues et juristes, s'éveille. L'objectif de ce livre, outre celui de présenter les grandes logiques sociales, historiques, voire politiques, de l'armature du droit pénitentiaire, est de démontrer que celui-ci permet de passionnantes discussions de technique juridique pure.

L'intimité du détenu et de ses proches en droit comparé

Etude de droit comparé portant sur 29 pays du Conseil de l'Europe et les Etats-Unis
Avant-propos par M. le professeur P. COUVRAT et préface par Mme C. GIUDICELLI (Direction de l'administration pénitentiaire)
Editions L'Harmattan, collection Logiques juridiques, 2000.

Un tour d'horizon dans trente pays occidentaux permet de réaliser, d'une part, que la France peut encore faire d'importants progrès tant quant au respect de l'intimité du détenu que quant à son encadrement juridique et, d'autre part, qu'il est possible de respecter l'intimité, la dignité et l'intégrité des détenus et de leurs proches tout en préservant la sécurité des établissements pénitentiaires.

Droit pénal général

Manuel avec exercices corrigés et QCM, 192 pages
Editions Vuibert, collection Dyna-sup, 1ère édition, 2000.

Procédure pénale

Editions Vuibert, 1ère édition, 2000.
Réédité en 2008.

Droit de l'application des peines

Editions Dalloz, 1ère édition, 2002.
Réédité en 2005.

Droit de la sanction pénitentiaire

Editions Dalloz, collection Dalloz référence, 2004.

Relevant de l'exécution des peines privatives de liberté, le droit de la sanction pénitentiaire a subi une transformation progressive mais radicale. Dès 1995, par la jurisprudence Marie, le Conseil d'État a ouvert des voies de recours aux détenus subissant des sanctions disciplinaires. Le décret du 2 avril 1996 a ensuite assuré le respect des principes essentiels prônés par les règles pénitentiaires européennes de 1987. Enfin, la loi du 12 avril 2000, exigeant un débat contradictoire avant toute sanction, a garanti les conditions d'un procès équitable, sous réserve de la composition de la Commission prononçant les sanctions disciplinaires et du contrôle encore insuffisant exercé par les juridictions administratives sur ces sanctions. En 2003, l'ouverture de voies de recours par le Conseil d'Etat au cas d'isolement imposé, laisse entrevoir une évolution des sanctions quasi disciplinaires imposées aux détenus et à leurs proches. À jour des textes législatifs et réglementaires, notamment la loi du 9 mars 2004, ce livre contient une jurisprudence abondante. Il décrit les règles de fond, de procédure et de recours applicables à la répression disciplinaire et quasi disciplinaire. Il répond aussi à des interrogations sans solutions en droit positif, comme les éléments constitutifs des fautes disciplinaires dans leurs rapports avec les infractions pénales.

Droit de l'application des peines

Editions Dalloz, collection Dalloz Action, 2ème édition, 2004.
Réédité en 2007 sous le titre "Droit de l'exécution des peines".

Allaitement maternel et droit

Editions L'Harmattan, collection Le droit au quotidien, 2007.

Les femmes françaises allaitent peu et, généralement, très peu de temps. Le système juridique de notre pays compte incontestablement parmi les causes de cette situation : il offre une protection insuffisante au lait maternel et laisse les mères trop souvent démunies face aux difficultés rencontrées et à la nécessité de retourner rapidement au travail. Cet ouvrage aborde la totalité des questions juridiques liées à l'allaitement maternel. Il offre des solutions pratiques pour soutenir les femmes en cours d'allaitement.

Droit de l'exécution des peines

Editions Dalloz, Collection Dalloz Action, 3ème édition, 2007.
Réédité en 2011.

Procédure pénale

Editions Vuibert, collection Dyna'sup droit, 2ème édition, 2008.

La procédure pénale désigne l'ensemble des règles qui régissent le procès pénal. Elle a un rôle central dans le cadre de la justice répressive. En effet, elle conditionne l'exercice des pouvoirs accordés à cette dernière. De ce point de vue, c'est une conquête contre l'arbitraire. Elle recherche un équilibre entre la protection des libertés individuelles (notamment les droits de la défense) et l'efficacité de la répression destinée à protéger la société.
Cet ouvrage présente les principes directeurs du procès pénal et les principales phases de la procédure pénale. Il s'adresse aux étudiants en licence et master de droit, aux étudiants préparant l'examen d'entrée au CRFPA, ainsi qu'aux candidats aux concours de la sécurité et de la justice.

Droit pénal général

Editions Vuibert, 2ème édition, 2009, 312 pages.
Réédité en 2011 (voir livres en coedition).

L'évasion

Editions L'Harmattan, collection La justice au quotidien, 2009.

L'évasion suscite en chacun de nous une étrange ambivalence. Entre admiration, amusement, frayeur mais aussi exaspération envers l'institution défaillante, tout dépend des circonstances et de la personnalité de son auteur. L'appel de la liberté est d'autant plus fort que notre système juridique exerce une répression extraordinaire sur l'évadé. Cet ouvrage revient sur la pulsion de l'évasion, le regard que la société civile lui porte et sur les règles juridiques qui l'encadrent.

Droit de l'exécution des peines

Editions Dalloz, Collection Dalloz Action, 4ème édition, 2011.

Le droit de l'exécution des peines est probablement la discipline juridique la plus touchée par l'inflation législative. À l'oeuvre de juridictionnalisation réalisée par les lois du 15 juin 2000 et du 9 mars 2004, le législateur s'attache aujourd'hui à différencier le régime applicable aux récidivistes et aux longues peines, dans le sens d'un durcissement, et développe les mesures de sûreté. Dans le même temps, il favorise le prononcé des aménagements de peine, et fait de la surveillance électronique statique la mesure d'élargissement phare.

Cette quatrième édition tient compte des réformes législatives et réglementaires, dont la loi pénitentiaire du 24 novembre 2009 et la loi sur la participation des citoyens à la justice pénale du 10 août 2011, tout comme d?une substantielle production jurisprudentielle. De nouveaux chapitres sont consacrés aux mesures de sûreté : fichier des délinquants sexuels, surveillance électronique mobile, surveillance judiciaire des personnes dangereuses.
Surtout, l'ouvrage comporte d'importants développements relatifs aux connaissances en criminologie appliquée à la probation ainsi qu'en droit comparé, afin de donner au lecteur le nécessaire recul pour comprendre les enjeux actuels de l'exécution des peines.

Cet ouvrage est destiné aux avocats, aux Jap et autres magistrats chargés de l'exécution et de l'application des peines et leurs greffiers.
Il s'adresse également aux membres des Spip et de la PJJ, aux directeurs d'établissements pénitentiaires, aux élèves de l'Enap, de l'Enm, des centres de formation des avocats et bénévoles du milieu associatif.

Martine Herzog-Evans est professeure à l'Université de Reims et enseigne au sein des masters de droit pénal de l'Université de Nantes, de l'Université de Reims et de droit de l'exécution des peines de Pau/Bordeaux IV/Enap.